NF EN 16404, F01-102 (04/2016)

Le présent document est applicable à l'ensemble des véhicules ferroviaires en tenant compte des recommandations figurant à l'annexe F pour l'application du document. Les types suivants de matériel roulant sont exclus du champ d'application du présent document : métros, tramways et autres véhicules ferroviaires légers ; véhicules pour l'exploitation des services de transport sur les réseaux locaux, urbains ou suburbains qui sont fonctionnellement séparés du reste du système ferroviaire ; véhicules utilisés exclusivement sur les infrastructures ferroviaires privées réservées au seul usage de leur propriétaire pour ses propres activités de fret ; véhicules réservés à un usage strictement local, historique ou touristique.