NF L09-002 (11/1972) (R2012)

La présente norme s'applique à tous les matériels de série identifiés à l'aide d'une référence Fabricant conformément à la Norme NF L09-001, et corrélativement, aux documents d'étude, de fabrication, d'utilisation ou de maintenance de ces matériels, aux systèmes de codification et de traitement de l'information, et aux listes ou nomenclatures donnant référence des matériels modifiés ou amendés. Elle peut, selon prescriptions particulières, être appliquée aux matériels aux stades antérieurs de leur évolution lorsque ceux-ci sont identifiés par une référence Fabricant.