XP D90-217 (12/1997)

Le présent document spécifie des exigences pour réduire prioritairement les risques d'hyperthermie, d'asphyxie en cas de sous-marinage, d'ingestion et d'inhalation d'élément du garnissage pour de jeunes enfants utilisant des couettes ou articles assimilés. Le risque "feu" n'est pas traité dans cette norme car les couettes entrent dans le domaine d'application du décret en cours d'élaboration.