BP X50-762 (08/2009)

Le présent référentiel de bonnes pratiques vise à définir les éléments qui permettent à un organisme de formation professionnelle continue de garantir que les prestations qu'il dispense sont "sur mesure" tant par rapport aux besoins des financeurs et prescripteurs que par rapport à ceux des bénéficiaires de ces prestations.Il s'inscrit dans un ensemble de valeurs et de responsabilités sociales et sociétales telles que l'accès de tous les publics à l'orientation, l'éducation et la formation tout au long de la vie, l'égalité hommes/femmes, le respect de la diversité, le développement durable. L'ensemble des engagements et des dispositions d'organisation qu'il décrit est à penser en termes systémiques.Le présent référentiel ne reprend pas les dispositions législatives, réglementaires ou normatives existant par ailleurs.